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Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de ville de Marseille Provence - Attribution du Fonds de Participation des Habitants 2016

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la mise en oeuvre d'études

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de ville de Marseille Provence - Attribution d'une subvention pour la création d'une antenne mobilité à la Castellane (Marseille 15ème) - Approbation d'une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université Aix-Marseille pour l'année 2015-2016

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels spécialisés dans l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI 2017 et approbation d’une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Ballée et Monsieur Troupel sur le secteur Bricard à Chateauneuf-les-Martigues

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Monsieur Vincent Dubois sur le secteur Bricard à Gignac-la-Nerthe et Châteauneuf-les-Martigues

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière conclue avec la SAFER

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise GUIGUES relatif au marché 12/094 : desserte pluviale du chemin du Marinier - 13016 Marseille

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues Immobilier pour le Projet Urbain Partenarial de la Montée de l'Etoile à Marseille 13ème arrondissement.