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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres des Territoires du Pays d’Aix et du Pays Salonais

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence – Adoption du Budget Supplémentaire 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Tarifs des séjours enfants en Corse du Sud, en itinérant Corse/Sardaigne et Tour de France des Parcs d'attractions, pour les enfants bénéficiaires de la Régie Action Sociale

Résumé

Tarifs séjours enfants Régie Action Sociale

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Constitution d'une Commission des marchés

Résumé

Constitution d'une Commission des marchés

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération de réhabilitation du parc social public de 1 092 logements situés sur des résidences multi-sites à Vitrolles

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour l'opération - Rue Bourbon - à Bouc-Bel-Air relative à l'acquisition-amélioration d'un logement

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour l'opération - Carlino - située Route Blanche à Gardanne relative à l'acquisition en VEFA de 28 logements collectifs

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification de la délibération n°199/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société Aquarade sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence.