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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Soleam pour les besoins de financement de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Programme européen de coopération transfrontalière IEV-MED 2014-2020

Résumé

La coopération transfrontalière est un élément clé de la politique de l'Union européenne vis-à-vis de ses voisins, en soutenant le développement durable le long des frontières externes de l'Union, en supportant la réduction des différences dans les niveaux de vie et en abordant des défis communs transfrontaliers. Il est proposé d'approuver la faculté de la Métropole de répondre aux appels à projets du programme IEV-MED 2014-2020.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Situation de la Dette métropolitaine au 1er janvier 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du Budget Primitif 2017 des Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d’affermage du service public d’assainissement de la commune de Vernègues avec la Société des Eaux de Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des graisses à la station d’épuration de Berre l’Etang

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des matières de vidange à la station d’épuration de Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des matières de vidange, des boues liquides, de produits de curage et des graisses à la station d’épuration des Entrages à Salon de Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public du Marché d’Intérêt National - Site des Arnavaux à Marseille 14ème

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas

Résumé

Concession d'aménagement de la ZAC de la Péronne à Miramas avenant n°3