Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande d'ouvertures d'enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique. Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et parcellaire en vue de la création d'une voie de desserte chemin des Bessons Marseille 14ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2015 de la SMA Vautubière, Délégataire du Service Public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Logirem pour le financement de l'opération d'Acquisition- Amélioration du parc social public de 1 logement individuel PLAI -Le Hameau de Saint Antoine n°19-, située 257 avenue de Saint Antoine à Marseille 15ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création de l’opération et de l’affectation d’une autorisation de programme concernant les études pour le prolongement de la ligne 2 du métro de Marseille de Sainte Marguerite Dromel vers Saint Loup

Résumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver la création d’une opération relative aux études de l’opération de prolongement de la ligne 2 du métro de Marseille sainte Marguerite-Dromel vers saint Loup (9ème et 10ème arrondissement) et l’affectation d’une autorisation de programme à cette opération.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Acquisition d’un terrain sur le Parc d’Activités Euroflory à Berre l’Etang au Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence à la société Upperside

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Logirem pour le financement de l'opération d'Acquisition- Amélioration du parc social public de 1 logement individuel PLAI -Le Hameau de Saint Antoine n°20-, située 257 avenue de Saint Antoine à Marseille 15ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille définissant le périmètre d'intervention et le coût des prestations afférentes à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Rapporteur : Monsieur MALLIE Richard

Objet

Programme européen de coopération transnationale INTERREG MED 2014-2020

Résumé

Le programme transnational INTERREG MED soutient le partage d’expériences, de connaissances et l’amélioration des politiques publiques entre les autorités locales des régions de l’espace MED. Il est proposé d'approuver la faculté pour la Métropole de répondre aux appels à projets du programme INTERREG MED.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la procédure d’intervention entre la ville de Salon-de-Provence et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la surveillance de l’alarme incendie du parking du Pôle d’Echange Multimodal