Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la gamme tarifaire pour le transport de véhicules et de fret vers l’archipel du Frioul Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation d'un avenant à la convention 2019-2020 pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Marseille Provence Est

Résumé

Avenant à la convention 2019-2020 pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Marseille Provence Est (PLIE MP EST)

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Transfert de la compétence éclairage public de la voirie sur le périmètre du territoire Marseille-Provence - Demande de subventions et transfert des subventions d'investissement accordées par le Conseil départemental des Bouches du Rhône au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : zac saint-charles - desserte des ilots onzanam-ferry à Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

La présente délibération a pour but de prendre acte de la remise des ouvrages à titre gratuit réalisés par l’Etablissement Public d’Aménagement Euroméditerranée pour la ZAC Saint-Charles : Desserte ilots Ozonam-Ferry à Marseille, pour un montant HT de 1 034 329,28 euros, d’une TVA à verser à l’EPAEM d’un montant de 129 716,68 euros et l’intégration de ces ouvrages dans la déclaration déposée par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au titre du FCTVA de l’année 2021.

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : zac de la méditerranée secteur 7 jardin vaudoyer à Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

La présente délibération a pour but de prendre acte de la remise des ouvrages à titre gratuit réalisés par l’Etablissement Public d’Aménagement Euroméditerranée pour l’aménagement du boulevard du littoral Secteur 7, au jardin Vaudoyer à Marseille, pour un montant HT de 4 034 491,44 euros, d’une TVA à verser à l’EPAEM d’un montant de 485 600,82 euros et ainsi que l’intégration de ces ouvrages dans la déclaration déposée par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au titre du FCTVA de l’année 2021.

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée : zac saint-Charles avenue Camille Pelletan à Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

La présente délibération a pour but de prendre acte de la remise des ouvrages à titre gratuit réalisés par l’Etablissement Public d’Aménagement Euroméditerranée pour la ZAC Saint-Charles: avenue Camille PELLETAN entre la place Marceau et porte d’Aix à Marseille, pour un montant HT de 2 710 573,08 euros, d’une TVA à verser à l’EPAEM d’un montant de 681 045,72 euros et de l’intégration de ces ouvrages dans la déclaration déposée par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au titre du FCTVA de l’année 2021.

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Adoption de la décision modificative n°2 de l'exercice 2019 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le Conseil de Territoire doit se prononcer la décision modificative n°2 relative à chaque Budget Annexe du Territoire de Marseille-Provence pour l’exercice 2019

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Etat Special de Territoire Marseille Provence - Adoption de la decision modificative n°2 de l'exercice 2019

Résumé

La décision modificative n°2 – 2019 de l’Etat Spécial du Territoire Marseille Provence permet d’enregistrer les ajustements nécessaires à l’exécution des crédits 2019 depuis le vote du Budget Supplémentaire 2019.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au comité Départemental Handisport des Bouches du Rhône

Résumé

soutien financier à hauteur de 2 500€ TTC pour l'organisation du meeting international d'atlhétisme handisport sur piste : le handisport Open Mparseille.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse sportive Chateauneuf-la-Mede

Résumé

La jeunesse sportive a créé pour la saison 2019-2020 une section de sport adapté autour de la pratique du football, pour le public porteur d'un handicap. A ce titre,le conseil souhaite soutenir financièrement cette section.