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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : énergie

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Révision des autorisations de programme - Budget principal - programme : eaux pluviales

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Ports, mer et littoral

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur d'Aix-en-Provence - Avis de la Métropole sur l'engagement de la procédure de modification n°4 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Engagement de la modification n° 4

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Modification n°4 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Engagement de la modification n°1

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Zonage pluvial - Modification simplifiée n° 1 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 11/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de superposition d'affectations sur le domaine public régional concédé pour la valorisation de l'aire d'accueil de Bimont à Saint Marc Jaumegarde

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 11/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative pour régularisation de fin d'exercice

Résumé