Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 du contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec SUEZ Eau France pour la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 21 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'assainissement et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 20 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des parties communes des copropriétés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Eau pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Assainissement pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) sur les secteurs de "Noailles" dans le 1er arrondissement de Marseille, "Cœur Belle de Mai" dans le 3e arrondissement de Marseille et de "Hoche Versailles Pelletan" dans le 3e arrondissement de Marseille - Approbation des trois conventions partenariales d'objectifs et de financements
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vernègues dans le cadre de travaux d'aménagement des espaces publics voirie et pluvial du chemin de la Roubine
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'Aménagement de l'ensemble immobilier du Parc Kalliste à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique de la copropriété du bâtiment G en vue de sa démolition - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire Marseille Habitat suite au jugement de déclaration de carence du syndicat des copropriétaires du bâtiment G
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord
Résumé