Délibérations

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P56

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P52

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence

Résumé

Il s'agit de procéder à une enquête publique sur le projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence, du lundi 16 janvier 2023 au vendredi 17 février 2023 inclus, soit pendant 33 jours consécutifs. Cette procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme doit permettre la correction d’erreurs matérielles graphiques au sein du PLU.

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Marie-Anne Di Meglio, Cheffe de Service Protocole

Résumé

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Traverse Le Mée 13008 Marseille : parcelles 0E0028 et 0E0093 - Chemin Notre-Dame de Consolation 13013 Marseille : côté impair du n° 1 au n°11 - Boulevard du Point de Vue 13015 Marseille : côté impair, du n°63 au n°69, côté pair du n°56 au n°66 - Chemin des Bourrély 13015 Marseille : côté pair, du n°128 au n°164

Résumé

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue des carriers à cassis - n° de parcelle 131022 CN0018

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté 22/318 portant sur l'Autorisation à l'Occupation Temporaire d'une parcelle de terre-plein non bâtie située sur le Domaine Public Maritime (DPM) des GOUDES consentie à Monsieur Enzo Bezza afin de permettre à la société VALDOBAT l'installation d'un échafaudage pour la réalisation d'enduits de la maison en cours de construction 14 rue Désiré Pelaprat à Marseille.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, pour la SAS La Table de Sofia, représentée par Madame Sofia LOUHAB

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire 21-026-CT pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, à la SAS Chez Maestro, représentée par Madame Rania Haddid

Résumé

Abrogation de l’arrêté d’occupation temporaire 21-026-CT pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, à la SAS Chez Maestro, représentée par Madame Rania HADDID