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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation technique et financière du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, du SIBVH et de la commune d'Auriol dans le cadre du projet - Parc de la Confluence -

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation technique et financière du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, du SIBVH et de la commune d'Aubagne dans le cadre du projet "Aubagne Centre-ville - Trame verte et bleu, tronçon 2 - Réduction de vulnérabilité, sécurisation et valorisation des Berges de l'Huveaune

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'eau potable du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'eau potable - CT5

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention avec SNCF Gares et Connexions relative à l'occupation d'un espace ou local en gare d'Aubagne

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Exonération des pénalités de retards à la société SECAL pour la fourniture et l'installation de ponts roulants pour le centre de maintenance du tramway du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 du budget annexe Assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5-ASSAINISSEMENT

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 pour l'exercice 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang à la société SMI (Société Moderne d’Isolation)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Picasso du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement - CT5