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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues - Budgets Primitifs 2017

Résumé

Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues – Budgets Primitifs 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre des budgets annexes dédiés à la collecte et au traitement des déchets pour 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des tarifs 2017 Eau et Assainissement du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues – Tarifs 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Redevances d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil - Tarification 2017 sur le territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l’affectation de l’autorisation de programme relative à l’opération d’investissement concernant les aménagements de surface de la Rocade L2 à Marseille 13ème et 14ème arrondissements

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Extention du périmètre d'adhésion de l'Agence France Locale suite à l'intégration des budgets annexes de la Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Engagement de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans une démarche de Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Logirem pour le financement de l'opération de construction de parc social public de 13 logements collectifs PLUS et 12 logements collectifs PLAI -Picon-Cade-, située rue Cade à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Rétrocession à la ville d'Aix-en-Provence du terrain d'assise, des bâtiments et des équipements constituant l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage, Le Réaltor (40 places)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion au Réseau Rural de Provence - Alpes - Côte d’Azur