Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe du Réseau des transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2016 du budget annexe du Réseau Transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 21 914 000 Dépenses d’investissement: 4 651 000 Dépenses totales : 26 565 000 Recettes de fonctionnement : 21 914 000 Recettes d’investissement : 4 651 000 Recettes totales : 26 565 000

Objet

Budget Principal - Adoption des Etats Spéciaux de Territoires - Budget Primitif 2016

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe de la Régie du réseau des Transports Ulysse

Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2016 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 11 025 000 Dépenses d’investissement: 3 260 000 Dépenses totales : 14 285 000 Recettes de fonctionnement : 11 025 000 Recettes d’investissement : 3 260 000 Recettes totales : 14 285 000

Objet

Approbation d'une convention cadre entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Caisse des Dépôts et Consignations

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 pour le Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille 8ème et 10ème arrondissements - Retrait de la délibération n° VOI 009-1676/15/CC du Conseil de Communauté de Marseille Provence Métropole relative à l'approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Sud, de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires.

Objet

Rapport sur l’état de la dette

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l’exercice par la Métropole de compétences départementales - Désignation des représentants de la Métropole au sein des Commissions locales chargées de l’évaluation des charges et des ressources transférées

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues» - Abrogation de la délibération n° HN 013-015/16/CM

Résumé

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire n°3