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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget principal de la Métropole d'Aix-Marseille Provence: Adoption de la Décision Modificative n°2 2016 et des Etats Spéciaux de Territoires

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°1 - Budgets annexes du territoire Marseille Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire du service public de l'Assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du délégataire de Service Public pour l’animation et la gestion des Aires Accueil des Gens du Voyage - Aires d’Accueil d’Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau Meyreuil, Rives Hautes et du Terrain de Grands Passages

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation des résultats - Modifications suite aux changements de régime des provisions et à l'intégration de la gestion des syndicats mixtes.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du Rapport d'Activités 2015 de la conscession Arbois BioÉnergie relative à l'installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des biogaz

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport Annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un immeuble cadastré section CN n°38, d'une superficie d'environ 84m2, sis avenue Frédéric Mistral sur la commune d'Istres, propriété de la Société Civile Immobilière Prade, dans le cadre d'une politique foncière menée dans le secteur de Sainte Catherine à Istres

Résumé

Acquisition, immeuble cadastré CN 38 sur la commune d'Istres