Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité au bénéfice de la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Transfert de propriété des équipements de Cornillon-Confoux

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport annuel d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône - Année 2015

Résumé

Rapport annuel activités CCSPL

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit de l'équipement dénommé - Immeuble de bureaux Trigance III - appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

Transfert de propriété d'un immeuble de buireaux à la commune d'Istres.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de la reprise définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de la reprise définitive du résultat 2015 du Budget Annexe des Zones d’Activités du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de l’affectation définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de l’affectation définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote du Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote du Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Rétrocession de la parcelle cadastrée section BP n°354, sise impasse du soleil levant à Miramas, à son ancien propriétaire, la SCI NCJ, dans le cadre de l'article L.213-14 du Code de l'Urbanisme

Résumé

Rétrocession parcelle BP 254, SCI NCJ