Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement Grand Centre Ville à Marseille - Approbation de l’avenant 7 à la concession - Approbation d’une convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille - Approbation de l’avenant 1 à la convention d’avance

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2017 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 10 998 000 Dépenses d’investissement: 3 391 000 Dépenses totales : 14 389 000 Recettes de fonctionnement : 10 998 000 Recettes d’investissement : 3 391 000 Recettes totales : 14 389 000

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017 - Approbation des Budgets annexes du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif 2017 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe du Service Public d’Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2017- Approbation du Budget annexe unique des Transports

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision Modificative n°2 du Budget Annexe de l’Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Approbation de la constitution des garanties financières obligatoires au titre de l’Article L.516 du code de l’environnement auprès de la Compagnie ZURICH pour la remise en état et la réhabilitation du Centre d’Enfouissement Technique de Déchets de Valentoulin sur la commune de Port-de-Bouc

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotation de Gestion - Adoption du principe d’exécution comptable