Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain cadastrée AO81 constituant le lot n° 49 de la zone d'activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI Somiya représentée par Monsieur Yacoub Boulahia

Résumé

Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain cadastrée AO81 constituant le lot n° 49 de la zone d'activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI SOMIYA représentée par Monsieur Yacoub BOULAHIA

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession des parcelles cadastrées BL 11, lots volumes n°1, 2 et 3 - Maison Pinatel - et BL 13 lot volume n°2 - Le Tonkin - située sur Cabriés appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la commune de Cabriès

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Création d'un barême de rémunération des intervenants dans le cadre de mission de conseil et d'expertise dans le domaine des systèmes d'information et du numérique

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Commission Départementale d’Aménagement Commercial - Désignations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'un terrain sis 7, avenue René Cassin à TRETS pour l'implantation d'un pôle d'échanges multimodal

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

ZAC du Carreau de la mine à Meyreuil - Cession des lots K et K1

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Appel à Manifestation d'Intérêt Frais-Vallon - Approbation d'une convention cadre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) pour l'AMI du quartier de Frais-Vallon à Marseille dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Villes et Territoires Durables

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Eurovia Méditerranée/De Filippis relatif à la semi-piétonisation du Vieux-Port de Marseille 1ère phase d'aménagement - Marché n°12/003.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement GTM Sud/Campenon Bernard Sud Est/Ebm relatif à la semi-piétonisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Marché n°12/002.