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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l’année 2017 pour la branche des commerces de détail et la branche automobile

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 19 à la convention de concession d'aménagement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du programme des équipements publics modifiés et des modalités de financement - Approbation de la convention financière tripartite entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la ville de Marseille et la SOLEAM pour la Zone d'Aménagement Concerté des hauts de sainte Marthe à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget primitif 2017 des budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Approbation des budgets primitifs 2017 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet de Création d’une Zone d’Aménagement Concerté - Opération Grand Centre Ville Pôle Flammarion à Marseille 4ème arrondissement - Dispositions concernant la concertation publique

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la décision modificative n° 2 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence.

Résumé

Approbation de la décision modificative n° 2 - budgets annexes du territoire Istres Ouest Provence.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement les hauts de Sainte Marthe à Marseille, 14ème arrondissement - approbation de l'avenant 11 à la concession d'aménagement et approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Principe comptable de prudence - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole - Modification

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'aménagement de la ZAC du Vallon Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation du concédant à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics - Approbation de l'avenant 10 à la convention de concession d'aménagement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités pour l'année 2015 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication présent sur le territoire de Istres Ouest Provence

Résumé

Rapport annuel d'activités pour l'année 2015 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication présent sur leTerritoire Istres Ouest Provence