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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Territoire du Pays de Martigues - Création emplois saisonniers pour l'année 2016

Résumé

Création emplois saisonniers 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d’un terrain sur l’extension de la zone d’activités des Plaines 2 à Saint Chamas sur le périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain non bâti sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société ESAF- périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain à la société Salgemm sur la zone d’activités de la Crau située à Salon de Provence périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société SMCBTP - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains non bâtis sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société STAF - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc, de parcelles de terrain cadastrées AP1 et AM2 situées à Port-de-Bouc

Résumé

Cession parcelles de terrain

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc de parcelles de terrain cadastrées AO 113, AR56, AR70, AR74, AR75, AR76 et AR77 situées à Port-de-Bouc

Résumé

Cession parcelles de terrain à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Echange sans soulte de biens immobiliers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Echange sans soulte de biens immobiliers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-de-Bouc

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts des parcelles de terrain cadastrées AN119, AN179, C472, C473, C474 et AO2 situées à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Cession à titre gratuit au profit de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts des parcelles de terrain cadastrées AN119, AN179, C472, C473, C474 et AO2 situées à Saint-Mitre-les-Remparts