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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences de la Métropole - Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicable aux agents du Territoire Marseille Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de compensation financière pour l’occupation de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises

Résumé

Approbation du principe de l’occupation par des services administratifs de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence affectés au budget principal de locaux affectés au budget annexe CT5-Entreprises, et du principe de remboursement par le budget principal au budget annexe CT5-Entreprises au titre de la compensation financière pour cette occupation

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de gestion transitoire relative aux compétences aménagement, logement, habitat avec la Ville de Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un avenant au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises - Cap Canailles - signé avec la société Crèche Attitude Joliette

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif apprentissage au sein du Territoire Marseille Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention avec l'Amicale du personnel du Syndicat Mixte des Transports de l'Est de l'Etang de Berre

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Elaboration du Plan Partenarial de gestion de la demande de logement social

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Elaboration du Programme Local de l'Habitat Métropolitain - mise en place de la gouvernance et modalités de financement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Prolongation des interventions de vacations pour une mission d'assistance et d'expertise en fiscalité