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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété, à titre gratuit, de la parcelle cadastrée section DZ n° 113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, située les Aubargues à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

Transfert propriété parcelle cadastrée DZ 113p, commune d'Istres

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer

Résumé

MODIFICATION DE LA ZAC DU MAZET II A FOS-SUR-MER

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbations des décisions modificatives n°1 des budgets annexes du Conseil du Territoire Istres Provence Ouest

Résumé

Décision modificative n°1 budgets annexes Eau Potable, Assainissement et Entreprises

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit de la parcelle cadastrée section DP N°113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, sise l'Espale à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

TRANSFERT DE PROPRIETE A LA COMMUNE D'ISTRES.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Résumé

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Résumé

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du programme d'actions 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt de l'ADEME - Plan Climat Air Energie Territorial et Bruit

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention d'équilibre à la SA d'HLM Famille Provence - Construction de 22 PLUS/16 PLAI sur la commune de La Destrousse sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de Service Public de transports urbains de voyageurs sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile