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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’eau potable de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’eau potable de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports

Résumé

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers du budget annexe des Transports - Instruction budgétaire M43

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile