Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Modification de la délibération n°199/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société Aquarade sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Signature des Contrats de Mixité Sociale
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Recrutement d’agents saisonniers contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Règlement intérieur de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé
Règlement intérieur de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Enseignement supérieur recherche
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Enseignement supérieur recherche
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Culture, Tourisme
Résumé
Désignation des représenants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Culture, Tourisme
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Habitat, Logement, Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Habitat, Logement, Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Environnement
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Environnement
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Mobilité, Déplacements, Transports
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs - Mobilité, Déplacements, Transports.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs - Patrimoine, Aménagement du territoire et urbanisme
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs – Patrimoine, Aménagement du territoire et urbanisme