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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Ajustements des montants de plusieurs opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2017 pour le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Dans le cadre du budget primitif 2017, il est proposé d’ajuster les montants de plusieurs opérations budgétaires conformément aux dispositions suivantes afin de permettre le lancement de procédures de commandes ou d’appel d’offres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Création et affectation d'une autorisation de programme relative à la réalisation de travaux d'aménagement sur le Marché d'Intérêt National (MIN) de Saumaty

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de la création et affectation de l'opération - Rénovation des toitures des logements Vallon Dol (SCP)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain appartenant à la Société Bouygues Immobilier nécessaire à l'élargissement de la rue Lepeytre et à la création d'une voie nouvelle à Marseille 4ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation pour l'année 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Présentation du document Observ'agglo de la Fédératoin National des Agences d'Urbanisme et Association Des Communautés de France - 50 indicateurs pour décrypter les dynamiques des grandes agglomérations

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de Délégation de Service Public n° 15/1623 concernant l'exploitation des parcs de stationnement en enclos de Marseille des Plages, Providence, Tilleuls et Beaugeard

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de la parcelle AA116 à diviser dans le cadre de l'extension de la zone d'activités du Grand Pont à la Roque d'Anthéron

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de concession de distribution publique de gaz de la commune de Marignane pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté urbaine MPM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine MPM