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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif S.P.A.N.C. du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Constitution de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH) de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe du Service Public d’Élimination des Déchets S.P.E.D. du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Avance de trésorerie 2016 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire à Lambesc

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Pépinières et Hôtels d'entreprises du Pays d'Aix - Maintien de la tarification pour les sites de Meyreuil et Pertuis - Actualisation des tarifs pour l'hôtel d'entreprises Morandat à Gardanne

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Adoption du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2015 du SIMA du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil -Cession du lot E

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Missions et réceptions- Paiement de dépenses à caractère protocolaire

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la révision Générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air