Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des bases minimum de la cotisation foncière des entreprises

Résumé

Approbation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du coefficient de majoration de la taxe sur les surfaces commerciales

Résumé

Approbation du coefficient de majoration de la taxe sur les surfaces commerciales

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Suppression de l’exonération de la part intercommunale de taxe foncière en faveur des grands ports maritimes à compter du 1er janvier 2017

Résumé

Suppression de l’exonération de la part intercommunale de taxe foncière en faveur des grands ports maritimes à compter du 1er janvier 2017

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la répartition du bénéfice du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Approbation de la répartition du bénéfice du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien de l'Office de Tourisme Intercommunal - OTI - du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’établissements scolaires

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une Garantie d'emprunt à la SEM FACONEO pour la réalisation d'une opération intergénérationnelle - Projet des Gavotines à Aubagne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Information du Conseil de la Métropole sur l’évolution du montant total des dotations de gestion des territoires

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation des autorisations de programme de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à sa délibération n°MET 16/438/CM en date du 28 avril 2016, le Conseil de Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de son Budget Supplémentaire 2016, sont inscrites 13 opérations d’investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.