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Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université dans le cadre de l'organisation de la 11éme édition des Tables Rondes de l'Arbois - Approbation d'une convention

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation pour l'année 2019

Résumé

Environnement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Acoucité pour le programme d'actions 2019 de l'Observatoire de l'Environnement Sonore - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative à des travaux sur le réseau eau et assainissement dans le cadre de la réalisation de l'entrée de ville RD17 entrée Est sur la commune du Tholonet

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec l'ESAT Louis Philibert pour la création d'un réseau d'assainissement sur la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation d’une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative à la création d’un réseau d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du CR 180 de la Gourre d’Aure sur la commune de Pertuis

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 17/1413 relative à l'opération d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement - La Cride, Arnajons, Hauts de Rousset, Rousset sur la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Validation du programme de travaux de réhabilitation et de redimensionnement du réseau d'eaux usées sur la RD 113 dans le cadre des travaux d'entrée de Ville sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Résumé

Forêt

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau des Grands Sites de France pour l'année 2019

Résumé

Forêt