Délibérations

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V3 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud - sur la commune de Miramas

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 53 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges de cession de terrain concernant le lot n° 496 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' l'Instant' situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L'INSTANT , représentée par Monsieur Yvan Robert

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « l’Instant» situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L’INSTANT , représentée par Monsieur Yvan ROBERT

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI.

Rapporteur :

Objet

Consultation n° 75220374 - Conception, réalisation et installation d'une œuvre au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque d'Istres-Désignation des membres du Comité Artistique

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des postes à flot et à sec pour les ports de plaisance gérés en régie directe et par les sociétés nautiques - Secteur 1 - Les ports de Marseille, de la Côte bleue et de La Ciotat

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative au projet de modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pélissanne et au projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit Moulin Jean Bertrand situé à Pélissanne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des Eaux Usées Non domestiques (EUND) de l'établissement EDL-Lovauto de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.

Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Rapporteur :

Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Station carburants Géant Casino d'Istres dans le système de collecte de la Métropole.

Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.