18607 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en oeuvre de la concertation préalable relative à la création des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille - 13ème arrondissement.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation pour le Président de recourir à l'emprunt, aux instruments de couverture, aux crédits de trésorerie et de déroger à l'obligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques - La Claire" à Marseille (13ème arrondissement).

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Aménagement du site Rousselot à Aubagne - Autorisation donnée au mandataire de signer un marché de travaux et des avenants aux marchés en cours - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des Conseillers territoriaux au sein du GIP Politique de la Ville

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et affectation de l'opération "Bassins de rétention - subvention d'équipement du budget principal sur le budget annexe de l'assainissement"

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Eau - Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l’autorisation de programme pour le renouvellement du réseau d'eau potable du boulevard des Plaines à Marignane

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la revalorisation et affectation de l'opération spécifique "grosses réparations port de Carry le Rouet 2014-2019" liée au budget annexe des Ports de Plaisance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération "Etudes et diagnostics du Crématorium Saint Pierre" dans le cadre du budget annexe du Crématorium