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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de l’ancienne Communauté d’Agglomération Agglopole Provence pour l’année 2015

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert au profit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle sise 12 place des Abattoirs à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Dans le cadre du programme d'équipements publics et du réaménagement de la place de l'Horloge, dans la ZAC Saint Louis, il y a lieu de transférer la parcelle K75 au profit de la Métropole.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située allée des Vaudrans appartenant à la SNC Promotion Résidentiel SAV nécessaire à l'intégration dans le domaine public à Marseille 12ème arrondissement

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte- Réparade

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d’équipements

Résumé

Octroi d'un fonds de concours métropolitain d'investissement à la commune d'Istres pour le financement d'un programme de travaux sur divers lieux

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux baux à réhabilitation et approbation de deux conventions

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'aides communautaires directes pour le logement social et approbation de conventions de financement et de partenariat

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté communautaire de la Bertoire 2 - Avis de la Métropole dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Lambesc

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la programmation 2016 du contrat de ville du territoire de Marseille Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2016 et approbation d'une convention