Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention avec SNCF Gares et Connexions relative à l'occupation d'un espace ou local en gare d'Aubagne

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Exonération des pénalités de retards à la société SECAL pour la fourniture et l'installation de ponts roulants pour le centre de maintenance du tramway du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 du budget annexe Assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5-ASSAINISSEMENT

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 pour l'exercice 2016

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang à la société SMI (Société Moderne d’Isolation)

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Picasso du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement - CT5

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Transports du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence à la société Kruz Seafood

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe Eau Potable du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5 Eau Potable