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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs 2017 des concessions funéraires et des caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité de l’année 2015 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon, Délégataire de Service Public en charge de la gestion portuaire d’une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 1

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2015 du Délégataire de Service Public en charge de l'avitaillement sur le port de La Pointe Rouge

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité pour l'année 2015 du Délégataire de Service Public chargé de l'exploitation du service de grutage et de carénage du port de la Pointe Rouge à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de transport en commun sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d’un cimetière intercommunal à La Ciotat

Résumé

Nécessité d'augmenter l'autorisation de programme initiale (fixée à 2 500 000 euros) de 300 000 euros pour intégrer le coût des travaux liés à la création d'une voie d'accès, depuis le boulevard de Lavaux, rendue nécessaire suite au constat de nouvelles contraintes réglementaires.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre gratuit de lots de volume dans la Zone d'Aménagement Concerté de la Joliette représentant des voies appartenant à l'Etablissement Public Euroméditérannée - Les Docks à Marseille 2ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition de deux parcelles de terrain à titre onéreux appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier la Bastide Blanche nécessaires à la réalisation d'une voie de liaison chemin des Accates - chemin de Saint Menet à Marseille 11ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier les Hauts de Carlevan et constitution d'une servitude de passage en tréfonds, à titre onéreux, nécessaires à la création d'un surpresseur d'adduction d'eau potable sur la commune d'Allauch

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Modalités d'organisation du Technopole de l'environnement Arbois - Méditerranée suite à son intégration à la Métropole