Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la convention d'études et de travaux de déplacement de réseaux de gaz passée avec GRDF dans le cadre de la réalisation du tramway sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'un abondement à la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2017
Résumé
Attribution abondement Régie Golf Ouest Provence Miramas
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'un abondement à la Régie Culturelle Scènes et Cinés pour l'exercice 2017
Résumé
Attribution d'un abondement d'un montant 5 250 000 euros pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement au Centre de Formation des Apprentis de l'Industrie et approbation d'une convention
Résumé
Attribution d'une subvention d'investissement au profit du Centre de Formation des Apprentis de l'Industrie (C.F.A.I.). et approbation de la convention afférente.
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'un abondement à la Régie Equestre du Mas de Combe pour l'exercice 2017
Résumé
Attribution d'un abondement de 400 000 euros pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Equestre du Mas de Combe
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention - chéquiers loisirs - entre la commune d'Aubagne et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention de prestations entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la SAEM Agora
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Boulegan et approbation d'une convention
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'une subvention pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Scènes et Cinés
Résumé
Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 175 000 euros pour l'exercice 2017 au profit de la Régie Scènes et Cinés
Délibération du 15/12/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Transport Mobilité et Solidarité et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs
Résumé
Attribution d'une subvention d'un montant de 199 457 euros à l'association TRANSPORT MOBILITE SOLIDARITE au titre de l'exercice 2017. Approbation de la convention pluriannuelle .