Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sausset-les-Pins au sein du Conseil de Territoire n°1.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de La Ciotat.

Objet

Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Intégration fiscale progressive du taux

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Roquefort-la-Bédoule au sein du Conseil de Territoire n°1.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Elargissement du chemin des Beugons – Commune de Marignane - Acquisition à titre onéreux de deux bandes de terrain appartenant à Madame Michel et Madame Schiano-Locurcio.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification simplifiée n°12 du Plan d’Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Victoret au sein du Conseil de Territoire n°1.

Objet

Harmonisation du taux de Versement Transport à l'échelle de la Métropole - Augmentation du taux de versement transport à compter du 1er juillet 2016 sur le Territoire d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Harmonisation du taux du Versement Transport à l'échelle de la Métropole - Augmentation du taux de versement transport à compter du 1er juillet 2016 sur le Territoire d'Alleins, Aurons, Berre l'Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélisanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Objet

Participations 2016 à l’équilibre versées par le budget principal

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Programme d'Aménagement d'Ensemble Saint Loup – Marseille 10ème arrondissement - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Adsr Real Estate d’une emprise foncière pour la réalisation de la voie U424.