Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de la reprise définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de la reprise définitive du résultat 2015 du Budget Annexe des Zones d’Activités du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de l’affectation définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote de l’affectation définitive du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote du Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Vote du Budget Supplémentaire 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Rétrocession de la parcelle cadastrée section BP n°354, sise impasse du soleil levant à Miramas, à son ancien propriétaire, la SCI NCJ, dans le cadre de l'article L.213-14 du Code de l'Urbanisme

Résumé

Rétrocession parcelle BP 254, SCI NCJ

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public pour le traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage au CET de la Vautubière

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'une emprise foncière d'environ 27 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AV n°143, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Ther/Fano, dans le cadre du projet d'aménagement de voiries et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition, parcelle AV 143, M et Mme THER-FANO

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Réactualisation du règlement intérieur des transports scolaires du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pelissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues.