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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de deux emplois permanents de la Direction Générale des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des moyens en personnel affectés aux groupes d’élus

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attribution de subventions à divers partenaires porteurs d'actions - Exercice 2016

Résumé

Attribution subventions divers partenaires exercice 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise, relatif à l’attribution d’une subvention pour 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention financière entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et le GIP Politique de la Ville 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Tarifications des prestations de propreté du Conseil de Territoire n°1 : modalités d'exonération

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre des budgets annexes dédiés à la collecte et au traitement des déchets pour 2016