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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Reconduction de l'aide en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique pour 200 VAE supplémentaires

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Mise à jour du règlement des transports scolaires pour le Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports urbains - Aix en Bus

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération pour l’équipement numérique des Conseillers Métropolitains dans le cadre de la dématérialisation des séances du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Règlement intérieur des transports scolaires, Métropole Aix-Marseille-Provence, Réseau de transport Ulysse

Résumé

Le Réseau de transport Ulysse, sur le territoire des Conseils de territoire Istres Ouest Provence et du Pays de Martigues, développe à la fois une offre de transports en lignes urbaines et en services scolaires. le règlement intérieur définit les conditions d’accès au service public des transports ainsi que les droits et obligations des usagers. Rappelons que près de 12 000 élèves de 3 à 18 ans disposent d’un abonnement annuel scolaire à titre gratuit leur permettant d’utiliser les lignes de renforts scolaires et les lignes du réseau de transport Ulysse.

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe de la régie d'assainissement du Territoire du Pays de Martigues - Affectation du résultat de l'exercice 2015

Résumé

affectation résultat budget asst exercice 2015

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe de la régie des eaux du Territoire du Pays de Martigues - Affectation du résultat de l'exercice 2015

Résumé

Affectation du résultat exercice 2015 Budget annexe régie des eaux

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget supplémentaire de la régie des eaux du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2016

Résumé

Bdget supplémentaire régie des eaux 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget supplémentaire de l'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2016

Résumé

BS assainissement 2016