Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité - Approbation de conventions

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration pour la commune de la Fare les Oliviers.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Résumé

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour le versement de la subvention accordée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse à Agglopole Provence Assainissement (A.P.A) pour les travaux de mise en conformité réglementaire de l’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectif de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit des associations CETA de Berre l’Etang et CETA d’Eyguieres

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association Jeunes Agriculteurs des Bouches du Rhône

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention au profit de l’association la Maison de la Transhumance pour le projet européen transfrontalier La Routo

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association Solidarité Paysans Provence Alpes

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix