Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du nouveau Règlement Intérieur de la RTM

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à la Chaire - Attractivité et Nouveau Marketing Territorial - et paiement de la cotisation

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation de gestion des aides à la pierre 2016 - Approbation d'une convention cadre et d'avenants entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'Etat

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Adhésion à l'association Club de la Croisière Marseille Provence et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de 22 postes consécutifs pour l'ouverture de la piscine de Venelles - Transformation de 4 postes

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat d’exploitation 2015 - Budget annexe du Réseau des transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Considérant qu’en application de l’article L. 2311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, le résultat excédentaire de la section de fonctionnement dégagé au titre de l’exercice clos, cumulé avec le résultat antérieur reporté est affecté par l’assemblée délibérante après constatation des résultats définitifs lors du vote du compte administratif

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'association Provence Promotion, participation au programme de travail 2016 et paiement de la cotisation

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat d’exploitation 2015 - Budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Considérant que le résultat final du compte administratif de l’exercice clos 2015 du budget annexe du SMGETU est repris intégralement, tant en investissement qu’en fonctionnement, au budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence conformément à la fiche suivante

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du Réseau des transports Ulysse

Résumé

Le budget supplémentaire a pour objet de reprendre les résultats constatés lors de la clôture de l’exercice précédent afin d’assurer la continuité comptable. Il comporte également des ajustements techniques de crédits indispensables au bon fonctionnement de la collectivité (insuffisance de crédits budgétés au budget primitif, prise en compte du calendrier effectif des travaux, dépenses et recettes supplémentaires).