Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’offre de concours avec la Société Massalia Shopping Mall SCI, et la Ville de Marseille, en vue du réaménagement des abords du Centre Commercial du Prado à Marseille 8ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention pour les travaux de raccordement au réseau eaux brutes avec la Société du Canal de Provence dans le cadre de la Zone d'Activités Concerté des Florides

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université d'Aix-Marseille pour l'année 2016-2017

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot n° 49 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Résumé

- Protocole foncier - Plan

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 16 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V sur la commune de La Ciotat à la société Eurevia

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 5 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain quartier les Négadis Nord à Gémenos à Monsieur Victor Maiolino

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Réhabilitation conduite Boulevard Merle - Amélioration qualité des eaux du Jarret

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération - Opération Bionurse : restauration des habitats dans le port de la Pointe Rouge de Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune d’Allauch à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Approbation de l’avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial

Résumé

Dans le cadre du transfert des voies de la commune d’Allauch à la Métropole Aix-MArseille Provence, pour prendre en compte l'évolution du réseau routier, il y a lieu de retirer une partie de la voie dénommée chemin de la Boudinnière à Pichauris. Ces modifications seront réalisées au moyen de l'avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial, soumis au Conseil de Métropole