Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation de la voie U550 - 59 avenue André Zenatti à Marseille 8ème arrondissement. Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain appartenant à la SCI - Marseille 8ème

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Lancement de la démarche du Programme Local de l'Habitat Métropolitain

Résumé

PLH

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Gémenos - Engagement de la procédure de modification n°2 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) Débordement de cours d'eau

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Elargissement du chemin des Beugons à Marignane - Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant aux Consorts Laugier

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Centre Ancien de La Ciotat - Approbation de l’avenant n° 13 à la convention publique d’aménagement conclue avec la Soleam.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l’échangeur Florian à Marseille 8ème, 9ème et 10ème arrondissements - Demande d’ouverture d’enquête parcellaire

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Lotissement d’Activités la Plaine du Caire IV à Roquefort-la-Bédoule - Cession à titre onéreux d’un lot de terrain au profit de la SCI MEC

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du territoire de Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Intégration dans le domaine public métropolitain - Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain située allée des Oliviers et chemin Monseigneur Laurent Imbert à Marignane appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Parc Bougainville - Affectation de l’autorisation de programme - Approbation d'une convention