Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Allauch - Engagement de la procédure de modification n°2

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Engagement de la procédure de modification n°4

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis - Engagement de la procédure de modification n°5s

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste - Engagement de la procédure de modification n°3s

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Création d’un bassin de rétention sur le ruisseau de la Fumade - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain située boulevard René Chaillan à Marseille 13ème arrondissement appartenant à la Société Eiffage Immobilier.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec European Homes Promotion 2

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation - PPRi - Débordement de cours d'eau

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la Commune de Marseille - Poursuite de la procédure de transformation des ZPPAUP de la commune de Marseille en AVAP et renouvellement de la composition de la Commission locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec Cogedim Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans d’Occupation des Sols et Plans Locaux d’Urbanisme entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs