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Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat C" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat D" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs dénommée "Les Restanques du Vallon - Bat A" située 210 Avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de subventions en numéraire aux particuliers et aux professionnels de la Zone à Faibles Emissions


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 6 logements sociaux locatifs dénommée "Le Mélodie" située Rue Henri Dutilleux - 18 Allée Mélodie aux Pennes-Mirabeau


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux locatifs dénommée "Villa Turquoise" située Avenue des 3 Communes à Sausset-Les-Pins


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements sociaux locatifs dénommée "Via Gaïa" située Chemin de la Maisonnette à Saint Cannat


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 28 logements sociaux locatifs dénommée "Bellepeire" située Chemin de Bellepeire aux Pennes-Mirabeau


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la convention de financement pour les études nécessaires au dossier de demande de statut Service Express Réseau Métropolitain (SERM) Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 03/04/2025


Publiée le : 04/04/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de l'avenue Frédéric Mistral à La Ciotat


Résumé