Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information au Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Déclassement du domaine public routier métropolitain de cinq emprises désaffectées de la rue André Allar à Marseille - 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Dans le cadre de l'extension du périmètre d'Euroméditerranée, la Métropole a été sollicité par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) pour déclasser 5 emprises de trottoir situées rue André Allar, du côté nord. Les emprises à déclasser, d'une superficie totale de 773 m2 se situent derrière les barrières du chantier de rénovation urbaine de la ZAC Littorale. Le trottoir sud de la rue André Allar a déjà été livré et assurera un cheminement piéton fonctionnel jusqu'au rétablissement du trottoir nord. Après son déclassement, les emprises désaffectées seront versées dans le domaine privé de la Métropole puis cédée à l'EPAEM. Une fois les travaux terminés, la rue André Allar comportera un trottoir aménagé avec bande cyclable de chaque côté.
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Budget 2019- Approbation de la révision de l’opération d’investissement, Matériel roulant avec ou sans équipement et de son affectation
Résumé
Afin de permettre le renouvellement et l’extension du parc de véhicules dédiés à la propreté, conformément aux objectifs fixés dès la fin 2018, il convient d’augmenter le montant de l’opération 2015109401 « Matériel roulant avec ou sans équipement ». Cette révision à la hausse est nécessaire à l’acquisition de balayeuses et laveuses, véhicules électriques de propreté, aspirateurs électriques de trottoirs et de véhicules destinés au recouvrement des graffitis. L’opération d’investissement 2015109401, « Matériel roulant avec ou sans équipement », d’un montant de 19 440 000€ TTC inscrite au budget EST, enregistrée dans l’autorisation de programme 151170BP du programme 17 Propreté de la Métropole doit être révisée et augmentée pour un montant de 5 000 000€ T.T.C Cette révision porte le montant de l’opération 2015109401 de 19 440 000€ T.T.C à 24 440 000€ T.T.C.
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n° 5 au contrat de concession de service public QPARK SPS - Parcs de stationnement Baret, Corderie, Gambetta, Cours Julien, Monthyon, Phocéens et Timone Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement Hôtel de Ville Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Arvieux et Espercieux Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement des plages (P1 à P7), Providence, Tilleuls et Beaugeard Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant de clôture à la Convention pluriannuelle de financement entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et le Groupement d’Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la réalisation des études prévues au protocole d’accord conclu avec l’Etat, l’Agence nationale pour la Rénovation Urbaine et la ville de Marseille pour les opérations sous Maitrise d’ouvrage GIP-MRU dite Convention B
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement République Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement MUCEM Avis du Conseil de Territoire