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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotations de Gestion 2017 des Territoires - Information

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Rattachement des Offices Publics de l’Habitat Habitat Marseille Provence et Pays d’Aix Habitat à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives dans le cadre de la requalification de la rue Paradis à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à Via Marseille Fos et approbation d'une convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de l’opération Nettoyage du Vieux-Port et approbation d'une convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention cadre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à Frais-Vallon - Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Egis Villes et Transports/Atelier Villes et Paysages relatif au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le métro Bougainville et Saint Antoine

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires portant sur l'action foncière, la préparation et la réalisation des travaux de construction des Aires d'Accueil des Gens du Voyage