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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une contribution financière au profit de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence pour l'exercice 2017

Résumé

Attribution d'une contribution financière au profit de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence pour l'exercice 2017.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotations de Gestion 2017 des Territoires - Information

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Rattachement des Offices Publics de l’Habitat Habitat Marseille Provence et Pays d’Aix Habitat à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives dans le cadre de la requalification de la rue Paradis à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à Via Marseille Fos et approbation d'une convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de l’opération Nettoyage du Vieux-Port et approbation d'une convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention cadre avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à Frais-Vallon - Programme d'Investissements d'Avenir - Villes et Territoires Durables

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Egis Villes et Transports/Atelier Villes et Paysages relatif au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le métro Bougainville et Saint Antoine