Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - Le Hameau de Lydie - à Mallemort

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subventions pour la réalisation de l’étude de la sécurisation de la ressource en eau potable des communes d’Alleins, Vernègues, Charleval, Mallemort, Sénas, Lamanon et Eyguières

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d’Enedis sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour le passage de deux lignes électriques souterraines

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d’ENEDIS sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour le passage de deux lignes électriques souterraines.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d’Enedis sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour l’implantation d’un poste de transformation

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d’ENEDIS sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour l’implantation d’un poste de transformation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues -Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Résumé

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues – Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Résumé

Convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché n°2014AGGLO-051 - mise à disposition de titres restaurant à destination des agents - du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestations entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour la tenue du Conseil de Métropole