Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération "Les Borys" à Rognac à hauteur de 45% - Annule et remplace la délibération n°217/15 du 28 septembre 2015 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance dite "Agglopole Provence"

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et chaines alentour - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations sportives au titre de l'exercice 2017 dans le cadre de Marseille Provence Capitale Européenne du Sport et approbation d'une convention d'objectifs type

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL) pour des travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Travaux de rénovation thermique et développement d'infrastructures en faveur de la mobilité sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire Istres-Ouest Provence - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du dispositif "Dotation de soutien à l'investissement" (DSIL).

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d’une convention type de mise à disposition des services municipaux pour l’entretien des Zones d’Activités du Territoire du Pays Salonais de la Métropole

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association APERS - Approbation d'une convention

Résumé

Attribution de subvention au profit de l’association APERS – Année 2017

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention au profit du Conseil Départemental d'Accès au Droit 13 - Approbation d'une convention

Résumé

Attribution de subvention au profit du CDAD 13 – Année 2017

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l’association SOS Femmes 13 - Approbation d'une convention

Résumé

Attribution de subvention au profit de l’association SOS Femmes 13 Année 2017

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs

Résumé

Attribution d'une subvention à l'Association d'Accès et de Maintien Au Logement (ADAMAL) et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la plate-forme de CLESUD

Résumé

Approbation de l’avenant n° 4 de la convention publique d’aménagement – ZAC de la plate-forme de CLESUD