Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société SMCBTP - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains non bâtis sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société STAF - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc, de parcelles de terrain cadastrées AP1 et AM2 situées à Port-de-Bouc

Résumé

Cession parcelles de terrain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc de parcelles de terrain cadastrées AO 113, AR56, AR70, AR74, AR75, AR76 et AR77 situées à Port-de-Bouc

Résumé

Cession parcelles de terrain à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Echange sans soulte de biens immobiliers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Echange sans soulte de biens immobiliers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-de-Bouc

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts des parcelles de terrain cadastrées AN119, AN179, C472, C473, C474 et AO2 situées à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Cession à titre gratuit au profit de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts des parcelles de terrain cadastrées AN119, AN179, C472, C473, C474 et AO2 situées à Saint-Mitre-les-Remparts

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain cadastrée AO81 constituant le lot n° 49 de la zone d'activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI Somiya représentée par Monsieur Yacoub Boulahia

Résumé

Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain cadastrée AO81 constituant le lot n° 49 de la zone d'activités des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI SOMIYA représentée par Monsieur Yacoub BOULAHIA

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession des parcelles cadastrées BL 11, lots volumes n°1, 2 et 3 - Maison Pinatel - et BL 13 lot volume n°2 - Le Tonkin - située sur Cabriés appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la commune de Cabriès

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Création d'un barême de rémunération des intervenants dans le cadre de mission de conseil et d'expertise dans le domaine des systèmes d'information et du numérique