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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Réévaluation de la subvention de fonctionnement pour les communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel des compétences par le département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des plans d'actions 2016 services d'eau potable de Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer et Cornillon-Confoux

Résumé

PLANS D'ACTIONS 2016 SERVICES D'EAU POTABLE DE PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE, FOS-SUR-MER ET CORNILLON-CONFOUX.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires exploités par la RDT 13 entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences par le Département de Vaucluse - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la Prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Vaucluse - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'agenda de la mobilité métropolitaine

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Conseil Départemental pour les services de transport routier des élèves et étudiants handicapés exploités par la RDT 13

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la Région Provence Alpes Côte-d’Azur pour l’encaissement et le reversement des recettes des lignes de transport régionales