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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du programme de renouvellement urbain - Autorisation du Président à signer le protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Résumé

Approbation du programme de renouvellement urbain – Autorisation du Président à signer le protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Vente de parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Résumé

Vente de parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel auprès de la Société publique locale SPL l'Eau des Collines du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de 10 postes sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein des associations Forêts Modèle de Provence et des communes forestières du Var - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Avis de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Rétrocession à titre gratuit des voiries, espaces publics et réseaux du Parc des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts par la Société Publique Locale d’Aménagement du Pays de Martigues Aménagement SPLA PMA concessionnaire

Résumé

Rétrocession à titre gratuit des voiries, espaces publics et réseaux du Parc des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts par la Société Publique Locale d’Aménagement du Pays de Martigues Aménagement SPLA PMA concessionnaire

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif contrat apprentissage sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Dispositif Contrat apprentissage- Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Dispositif d’accueil de stagiaires étudiants ou en périodes de formation en milieu professionnel - Conseil de Territoire du Pays de Martigues