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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de garantie d’emprunt à l'Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération - Foyer d'Accueil Médicalisé La Sauvado - à Salon-de-Provence à hauteur de 55% de l’emprunt

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Transfert de garantie d’emprunt de l'Association Œuvre des Papillons Blancs de Salon-de-Provence à l’Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération de reconstruction du Foyer - La Sousto - à Salon-de-Provence à hauteur de 55% de l’emprunt - Modification de la délibération n°015/14 du 3 mars 2014 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de la cave coopérative de Cuges-les-Pins, parcelle AH45

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession du bâtiment Cami à Aubagne, parcelle AW 446

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains au lieu-dit Camp de Sarlier à Aubagne, parcelles BK 55 et 264

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'une parcelle non bâtie située au Pôle d'échange multimodal de la gare d'Aubagne - Accord à l'amiable avec la SNCF

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition au profit de la Safer sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport d’activités annuel retraçant l'activité de chacun des 6 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale fusionnés en application du I de l'article L. 5218-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2015

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence - Modification

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues - Port-de-Bouc

Résumé

Convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues – Port-de-Bouc