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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône pour la saisie des déclarations de créations / vacances d’emplois et des retours de nomination sur internet

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement d'intervenants spécialisés dans le domaine de l’archéologie sur le Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Tarifs de location de logements pour l'été 2017 et d'un week-end Disney/Parc Astérix applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création d'emplois et définition d'emplois créés à la nomenclature

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constat de la réalisation de l'intégralité des constructions du programme de logements collectifs "Résidence l'Amarine" à Istres

Résumé

Constat des constructions réalisées sur le programme de logements collectifs "Résidence L'Amarine"sur la commune d'Istres.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le Parc d’Activités de la Crau à Salon de Provence à la société Rampal Latour

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant de prolongation du Contrat pour l'Action et la Performance conclue entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’éco-organisme Eco-Emballages

Résumé

Approbation de l'avenant de prolongation du Contrat pour l'Action et la Performance conclue entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’éco-organisme Eco-Emballages

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Harmonisation des modes de gestion des allocations de retour à l'emploi des anciens personnels non titulaires de la Métropole - Extension de la convention d'adhésion révocable avec Pôle Emploi à l'ensemble de la Métropole

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'association Cinemascop, et paiement de la cotisation 2017 - Désignation

Résumé

Adhésion à l'association CINEMASCOP, paiement de la cotisation 2017 et désignation de son représentant.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Approbation de la candidature de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 ZPS FR9310069 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site