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Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation de l'avenant n°6 à la Convention d'Aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires portant sur l'action foncière, la préparation et la réalisation des travaux de construction des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil – Cession du lot D

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Opération d'aménagement de La Calade à Aix-en-Provence – Approbation d'une convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Gare à Aix-en-Provence – Approbation d'une convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Grand Pont 2 à La Roque d’Anthéron – Cession foncière à l’entreprise SPURGIN

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réhabilitation de la Zone Industrielle des Estroublans – Commune de Vitrolles – Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Lancement de la procédure de mise en servitudes d'utilité publique (SUP) portant sur le raccordement du réseau d'assainissement des eaux usées de la zone du Verdalaï de Peynier vers la station d'épuration de Rousset

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réhabilitation de la zone d’activités de Plan de Campagne - Acquisition de trois parcelles sur la commune des Pennes-Mirabeau pour la création d'une voirie nouvelle

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réhabilitation du Pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation du programme de l'aménagement de l'entrée Est du pôle sur la RD59

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/03/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Demande de renouvellement d'autorisation de défrichement sur la ZAC du Petit Arbois

Résumé

Zones d'activités