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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Société Locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine relative à l'opération Saint-Louis Marseille 15eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Opération de construction de la nouvelle Pépinière de Pertuis - Approbation de l'avant-projet définitif et du montant des travaux

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Service pour la Science et la Technologie de l'Ambassade de France aux Etats-Unis pour le déploiement du programme Start in France

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la mutualisation des données topographiques et des informations géographiques entre la Métropole et les communes membres

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Politique de soutien au patrimoine - Approbation de quatre conventions

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des voyages long-courriers ; moyen-courriers ; croisières ; journées thématiques et week-ends parcs d'attraction proposés par M+, la Régie Métropolitaine d'Action Sociale, au profit des agents métropolitains et de leurs ayants-droit

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation d'une nouvelle Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'organisation du ' Festival de la jeunesse qui innove ! '

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Participation financière à la campagne annuelle de démoustication réalisée par l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Méditerranéen en 2023 et engagement de principe pour 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

Résumé