Délibérations

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien de l'Office de Tourisme Intercommunal - OTI - du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’établissements scolaires

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une Garantie d'emprunt à la SEM FACONEO pour la réalisation d'une opération intergénérationnelle - Projet des Gavotines à Aubagne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Information du Conseil de la Métropole sur l’évolution du montant total des dotations de gestion des territoires

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation des autorisations de programme de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à sa délibération n°MET 16/438/CM en date du 28 avril 2016, le Conseil de Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de son Budget Supplémentaire 2016, sont inscrites 13 opérations d’investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation des autorisations de programme destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à sa délibération n°MET 16/438/CM en date du 28 avril 2016, le Conseil de Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Ainsi, dans le cadre de l’exercice de ses compétences déléguées en matière de création, d’aménagement et d’entretien de voirie, le Conseil de Territoire Marseille Provence a mis en place une programmation d’études et de travaux qui nécessite la création et l’affectation des autorisations de programme ainsi que le positionnement des crédits de paiement. A ce titre, elle dispose dans son budget des autorisations de programme pluriannuelles permettant la réalisation de travaux d’aménagement et de renforcement de voirie. Les opérations existantes étant prévues pour la période 2013-2016, il convient de créer au Budget Supplémentaire 2016, les opérations couvrant la période 2017-2020. Il est donc proposé d’inscrire de nouvelles autorisations de programme d’Investissement d’un montant total de 111 900 000 euros. Ces autorisations de programme nouvelles couvriront les secteurs Ouest, Est et Centre du Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres des Territoires du Pays d’Aix et du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence