Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent métropolitain auprès de la Ville de Marseille

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant n 7 au contrat de Délégation de Service Public pour le traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage au CET de la Vautubière

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition foncière pour la construction de la station d’épuration de la commune de la Fare les Oliviers

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification de la surtaxe métropolitaine du service de l’Assainissement Collectif sur la Commune de Vernègues

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 461à la société SCI 2DNB Immobilier sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Résumé

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 462 située sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang à la société Val de l'Arc Sarl