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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang à la société SMI (Société Moderne d’Isolation)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Picasso du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement - CT5

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe Transports du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence à la société Kruz Seafood

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe Eau Potable du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5 Eau Potable

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour des effectifs du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Lancement de la procédure d’élaboration d’une cartographie du Mode d’Occupation du Sol à grande échelle (MOS) sur le Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues .

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan Zéro du Schéma de Cohérence Territorial du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare Les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues - Approbation du programme annuel 2016